Précis de droit de la construction

Le droit de la construction est au carrefour de plusieurs matières juridiques
: droit des contrats, droit des biens, droit de l’urbanisme, droit fiscal,
etc. Ordinairement défi nie comme une branche du droit composée des règles et
des institutions juridiques relatives à la réalisation intellectuelle et
matérielle, voire à la commercialisation, des ouvrages immobiliers, cette
matière enseignée dans les facultés a une existence à part entière.
Composé de deux parties organisées autour de la nature du contrat conclu entre
les parties à l’acte de construire, cet ouvrage analyse les principales règles
qu’il convient de respecter depuis la naissance d’un projet de construction
jusqu’au moment de la remise des clés au maître de l’ouvrage ou assimilé.
Il expose, dans un premier temps, le droit commun des contrats de construction
(nature, régime, responsabilités et garanties, assurances) puis, dans un
second, le droit spécial des contrats individuels (construction de maison
individuelle, vente d’immeubles à construire et à rénover, promotion
immobilière, location-construction, contrats hybrides).
Ouvrage de référence, ce manuel analyse de façon simple et rigoureuse la
législation et la réglementation du droit de la construction.
Grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, il fournit toutes les clés
de compréhension des régimes contractuels indispensables à tous les praticiens
du droit de la construction.
Privilégiant une approche didactique, le Précis de droit de la construction
s’adresse tant aux étudiants qu’aux juristes, avocats, notaires, géomètres-
experts, promoteurs, aménageurs et leurs conseils.