Le Dommage écologique

Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables
et extinction d’espèces protégées : le dommage écologique constitue le
symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès
sur l’environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste
encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une
évolution du droit en vigueur.
Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion
de dommage écologique. Il analyse l’essor progressif de la responsabilité des
pollueurs, conforté par l’apparition de nouveaux gisements d’obligations de
réparation, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide en
définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin
de permettre la mise en œuvre effective d’une responsabilité pour dommage
écologique.